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                        LICENCE PUBLIQUE G�N�RALE GNU
                         Version 3, du 29 juin 2007.

Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>

Chacun est autoris� � copier et distribuer des copies conformes de ce
document de licence, mais toute modification en est proscrite.

Traduction fran�aise par Philippe Verdy
<verdy_p (�) wanadoo (point) fr>, le 30 juin 2007.

_______________________________________________________________________

Avertissement important au sujet de cette traduction fran�aise.
_______________________________________________________________________

Ceci est une traduction en fran�ais de la licence �GNU General Public
License� (GPL). Cette traduction est fournie ici dans l�espoir qu�elle
facilitera sa compr�hension, mais elle ne constitue pas une traduction
officielle ou approuv�e d�un point de vue juridique.

La Free Software Foundation (FSF) ne publie pas cette traduction et ne
l�a pas approuv�e en tant que substitut valide au plan l�gal pour la
licence authentique �GNU General Public Licence�. Cette traduction n�a
pas encore �t� pass�e en revue attentivement par un juriste et donc le
traducteur ne peut garantir avec certitude qu�elle repr�sente avec
exactitude la signification l�gale des termes de la licence authentique
�GNU General Public License� publi�e en anglais. Cette traduction
n��tablit donc l�galement aucun des termes et conditions d�utilisation
d�un logiciel sous licence GNU GPL � seul le texte original en anglais
le fait. Si vous souhaitez �tre s�r que les activit�s que vous projetez
seront autoris�es par la GNU General Public License, veuillez vous
r�f�rer � sa seule version anglaise authentique.

La FSF vous recommande fermement de ne pas utiliser cette traduction en
tant que termes officiels pour vos propres programmes ; veuillez plut�t
utiliser la version anglaise authentique telle que publi�e par la FSF.
Si vous choisissez d�acheminer cette traduction en m�me temps qu�un
Programme sous licence GNU GPL, cela ne vous dispense pas de l�obligation
d�acheminer en m�me temps une copie de la licence authentique en anglais,
et de conserver dans la traduction cet avertissement important en
fran�ais et son �quivalent en anglais ci-dessous.

_______________________________________________________________________

Important Warning About This French Translation.
_______________________________________________________________________

This is a translation of the GNU General Public License (GPL) into
French. This translation is distributed in the hope that it will
facilitate understanding, but it is not an official or legally approved
translation.

The Free Software Foundation (FSF) is not the publisher of this
translation and has not approved it as a legal substitute for the
authentic GNU General Public License. The translation has not been
reviewed carefully by lawyers, and therefore the translator cannot be
sure that it exactly represents the legal meaning of the authentic GNU
General Public License published in English. This translation does not
legally state the terms and conditions of use of any Program licenced
under GNU GPL � only the original English text of the GNU LGPL does
that. If you wish to be sure whether your planned activities are
permitted by the GNU General Public License, please refer to its sole
authentic English version.

The FSF strongly urges you not to use this translation as the official
distribution terms for your programs; instead, please use the authentic
English version published by the FSF. If you choose to convey this
translation along with a Program covered by the GPL Licence, this does
not remove your obligation to convey at the same time a copy of the
authentic GNU GPL License in English, and you must keep in this
translation this important warning in English and its equivalent in
French above.

_______________________________________________________________________


Pr�ambule

La Licence Publique G�n�rale GNU (�GNU General Public License�) est une
licence libre, en �copyleft�, destin�e aux �uvres logicielles et
d�autres types de travaux.

Les licences de la plupart des �uvres logicielles et autres travaux de
pratique sont con�ues pour �ter votre libert� de partager et modifier
ces travaux. En contraste, la Licence Publique G�n�rale GNU a pour but
de garantir votre libert� de partager et changer toutes les versions
d�un programme � afin d�assurer qu�il restera libre pour tous les
utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence
Publique G�n�rale GNU pour la plupart de nos logiciels ; cela
s�applique aussi � tout autre travail �dit� de cette fa�on par ses
auteurs. Vous pouvez, vous aussi, l�appliquer � vos propres programmes.

Quand nous parlons de logiciel libre (�free�), nous nous r�f�rons � la
libert� (�freedom�), pas au prix. Nos Licences Publiques G�n�rales sont
con�ues pour assurer que vous ayez la libert� de distribuer des copies
de logiciel libre (et le facturer si vous le souhaitez), que vous
receviez le code source ou pouviez l�obtenir si vous le voulez, que
vous pouviez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de
nouveaux logiciels libres, et que vous sachiez que vous avez le droit
de faire tout ceci.

Pour prot�ger vos droits, nous avons besoin d�emp�cher que d�autres
vous restreignent ces droits ou vous demande de leur abandonner ces
droits. En cons�quence, vous avez certaines responsabilit�s si vous
distribuez des copies d�un tel programme ou si vous le modifiez :
les responsabilit�s de respecter la libert� des autres.

Par exemple, si vous distribuez des copies d�un tel programme, que ce
soit gratuit ou contre un paiement, vous devez accorder aux
Destinataires les m�mes libert�s que vous avez re�ues. Vous devez aussi
vous assurer qu�eux aussi re�oivent ou peuvent recevoir son code
source. Et vous devez leur montrer les termes de cette licence afin
qu�ils connaissent leurs droits.

Les d�veloppeurs qui utilisent la GPL GNU prot�gent vos droits en deux
�tapes : (1) ils affirment leur droits d�auteur (�copyright�) sur le
logiciel, et (2) vous accordent cette Licence qui vous donne la
permission l�gale de le copier, le distribuer et/ou le modifier.

Pour la protection des d�veloppeurs et auteurs, la GPL stipule
clairement qu�il n�y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Aux fins
� la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL requi�re que les versions
modifi�es soient marqu�es comme chang�es, afin que leurs probl�mes ne
soient pas attribu�s de fa�on erron�e aux auteurs des versions
pr�c�dentes.

Certains dispositifs sont con�us pour emp�cher l�acc�s des utilisateurs
� l�installation ou l�ex�cution de versions modifi�es du logiciel �
l�int�rieur de ces dispositifs, alors que les fabricants le peuvent.
Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de prot�ger la
libert� des utilisateurs de modifier le logiciel. L�aspect syst�matique
de tels abus se produit dans le secteur des produits destin�s aux
utilisateurs individuels, ce qui est pr�cid�ment ce qui est le plus
inacceptable. Aussi, nous avons con�u cette version de la GPL pour
prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels probl�mes
surviennent dans d�autres domaines, nous nous tenons pr�t � �tendre
cette restriction � ces domaines dans de futures versions de la GPL,
autant qu�il sera n�cessaire pour prot�ger la libert� des utilisateurs.

Finalement, chaque programme est constamment menac� par les brevets
logiciels. Les �tats ne devraient pas autoriser de tels brevets �
restreindre le d�veloppement et l�utilisation de logiciels libres sur
des ordinateurs d�usage g�n�ral ; mais dans ceux qui le font, nous
voulons sp�cialement �viter le danger que les brevets appliqu�s � un
programme libre puisse le rendre effectivement propri�taire. Pour
emp�cher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent �tre utilis�s
pour rendre le programme non-libre.

Les termes pr�cis et conditions concernant la copie, la distribution
et la modification suivent.


TERMES ET CONDITIONS


Article 0. D�finitions.

� Cette Licence � se r�f�re � la version 3 de la �GNU General Public
License� (le texte original en anglais).

� Droit d�Auteur � signifie aussi les droits du �copyright� ou voisins
qui s�appliquent � d�autres types de travaux, tels que ceux sur les
masques de semi-conducteurs.

� Le Programme � se r�f�re � tout travail qui peut �tre sujet au Droit
d�Auteur (�copyright�) et dont les droits d�utilisation sont conc�d�s
en vertu de cette Licence. Chacun des Licenci�s, � qui cette Licence
est conc�d�e, est d�sign� par � vous. � Les � Licenci�s � et les
� Destinataires � peuvent �tre des personnes physiques ou morales
(individus ou organisations).

� Modifier � un travail signifie en obtenir une copie et adapter tout
ou partie du travail d�une fa�on n�cessitant une autorisation d�un
titulaire de Droit d�Auteur, autre que celle permettant d�en produire
une copie conforme. Le travail r�sultant est appel� une � version
modifi�e � du pr�c�dent travail, ou un travail � bas� sur � le
pr�c�dent travail.

Un � Travail Couvert � signifie soit le Programme non modifi� soit un
travail bas� sur le Programme.

� Propager � un travail signifie faire quoi que ce soit avec lui qui,
sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable
d�un d�lit de contrefa�on suivant les lois relatives au Droit d�Auteur,
� l�exception de son ex�cution sur un ordinateur ou de la modification
d�une copie priv�e. La propagation inclue la copie, la distribution
(avec ou sans modification), la mise � disposition envers le public, et
aussi d'autres activit�s dans certains pays.

� Acheminer � un travail signifie tout moyen de propagation de celui-ci
qui permet � d�autres parties de r�aliser ou recevoir des copies. La
simple interaction d�un utilisateur � travers un r�seau informatique,
sans transfert effectif d�une copie, ne constitue pas un acheminement.

Une interface utilisateur interactive affiche des � Notices L�gales
Appropri�es � quand elle comprend un dispositif convenable, bien
visible et �vident qui (1) affiche une notice appropri�e sur les droits
d�auteur et (2) informe l�utilisateur qu�il n�y a pas de garantie pour
le travail (sauf si des garanties ont �t� fournies hors du cadre de
cette Licence), que les licenci�s peuvent acheminer le travail sous
cette Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si
l�interface pr�sente une liste de commandes utilisateur ou d�options,
tel qu�un menu, un �l�ment �vident dans la liste pr�sent�e remplit ce
crit�re.


Article 1. Code source.

Le � code source � d�un travail signifie la forme pr�f�r�e du travail
permettant ou facilitant les modifications de celui-ci. Le � code
objet � d�un travail signifie toute forme du travail qui n�en est pas
le code source.

Une � Interface Standard � signifie une interface qui est soit celle
d�une norme officielle d�finie par un organisme de normalisation
reconnu ou, dans le cas des interfaces sp�cifi�es pour un langage de
programmation particulier, une interface largement utilis�e parmi les
d�veloppeurs travaillant dans ce langage.

Les � Biblioth�ques Syst�me � d�un travail ex�cutable incluent tout ce
qui, en dehors du travail dans son ensemble, (a) est inclus dans la
forme usuelle de paquetage d�un Composant Majeur mais ne fait pas
partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement � permettre
l�utilisation du travail avec ce Composant Majeur ou � impl�menter une
Interface Standard pour laquelle une impl�mentation est disponible au
public sous forme de code source ; un � Composant Majeur � signifie,
dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, syst�me de
fen�trage, etc.) du syst�me d�exploitation (le cas �ch�ant) d�un
syst�me sur lequel le travail ex�cutable fonctionne, ou bien un
compilateur utilis� pour produire le code objet du travail, ou un
interpr�te de code objet utilis� pour ex�cuter celui-ci.

Le � Source Correspondant � d�un travail sous forme de code objet
signifie l�ensemble des codes sources n�cessaires pour g�n�rer,
installer et (dans le cas d�un travail ex�cutable) ex�cuter le code
objet et modifier le travail, y compris les scripts pour contr�ler ces
activit�s. Cependant, cela n�inclue pas les Biblioth�ques Syst�me du
travail, ni les outils d�usage g�n�ral ou les programmes libres
g�n�ralement disponibles qui peuvent �tre utilis�s sans modification
pour achever ces activit�s mais ne sont pas partie de ce travail. Par
exemple le Source Correspondant inclut les fichiers de d�finition
d�interfaces associ�s aux fichiers sources du travail, et le code
source des biblioth�ques partag�es et des sous-routines li�es
dynamiquement, pour lesquelles le travail est sp�cifiquement con�u pour
les requ�rir via, par exemple, des communications de donn�es ou
contr�les de flux internes entre ces sous-programmes et d�autres
parties du travail.

Le Source Correspondant n�a pas besoin d�inclure tout ce que les
utilisateurs peuvent reg�n�rer automatiquement � partir d�autres
parties du Source Correspondant.

Le Source Correspondant pour un travail sous forme de code source est
ce m�me travail.


Article 2. Permissions de base.

Tous les droits accord�s suivant cette Licence le sont jusqu�au terme
des Droits d�Auteur (�copyright�) sur le Programme, et sont
irr�vocables pourvu que les conditions �tablies soient remplies. Cette
Licence affirme explicitement votre permission illimit�e d�ex�cuter le
Programme non modifi�. La sortie produite par l�ex�cution d�un Travail
Couvert n�est couverte par cette Licence que si cette sortie, �tant
donn� leur contenu, constitue un Travail Couvert. Cette Licence
reconnait vos propres droits d�usage raisonnable (�fair use� en
l�gislation des �tats-Unis d�Am�rique) ou autres �quivalents, tels
qu�ils sont pourvus par la loi applicable sur le Droit d�Auteur
(�copyright�).

Vous pouvez cr�er, ex�cuter et propager sans condition des Travaux
Couverts que vous n�acheminez pas, aussi longtemps que votre licence
demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des Travaux Couverts �
d�autres personnes dans le seul but de leur faire r�aliser des
modifications � votre usage exclusif, ou pour qu�ils vous fournissent
des facilit�s vous permettant d�ex�cuter ces travaux, pourvu que vous
vous conformiez aux termes de cette Licence lors de l�acheminement de
tout mat�riel dont vous ne contr�lez pas le Droit d�Auteur
(�copyright�). Ceux qui, d�s lors, r�alisent ou ex�cutent pour vous les
Travaux Couverts ne doivent alors le faire qu�exclusivement pour votre
propre compte, sous votre direction et votre contr�le, suivant des
termes qui leur interdisent de r�aliser, en dehors de leurs relations
avec vous, toute copie de votre mat�riel soumis au Droit d�Auteur.

L�acheminement dans toutes les autres circonstances n�est permis que
selon les conditions �tablies ci-dessous. La concession de
sous-licences n�est pas autoris� ; l�article 10 rend cet usage non
n�cessaire.


Article 3. Protection des droits l�gaux des utilisateurs envers les
lois anti-contournement.

Aucun Travail Couvert ne doit �tre vu comme faisant partie d�une mesure
technologique effective selon toute loi applicable remplissant les
obligations pr�vues � l�article 11 du trait� international sur le droit
d�auteur adopt� � l�OMPI le 20 d�cembre 1996, ou toutes lois similaires
qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures.

Si vous acheminez un Travail Couvert, vous renoncez � tout pouvoir l�gal
d�interdire le contournement des mesures technologiques dans tous les
cas o� un tel contournement serait effectu� en exer�ant les droits
pr�vus dans cette Licence pour ce Travail Couvert, et vous d�clarez
rejeter toute intention de limiter l�op�ration ou la modification du
Travail, en tant que moyens de renforcer, � l�encontre des utilisateurs
de ce Travail, vos droits l�gaux ou ceux de tierces parties d�interdire
le contournement des mesures technologiques.


Article 4. Acheminement des copies conformes.

Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme
tel que vous l�avez re�u, sur n�importe quel support, pourvu que vous
publiiez scrupuleusement et de fa�on appropri�e sur chaque copie une
notice de Droit d�Auteur appropri�e ; gardez intactes toutes les
notices �tablissant que cette Licence et tous les termes additionnels non
permissifs ajout�s en accord avec l�article 7 s�appliquent � ce code ;
et donnez � chacun des Destinataires une copie de cette Licence en m�me
temps que le Programme.

Vous pouvez facturer � un prix quelconque, y compris gratuit, chacune
des copies que vous acheminez, et vous pouvez offrir une protection
additionnelle de support ou de garantie en �change d�un paiement.


Article 5. Acheminement des versions sources modifi�es.

Vous pouvez acheminer un travail bas� sur le Programme, ou bien les
modifications pour le produire � partir du Programme, sous la forme de
code source suivant les termes de l�article 4, pourvu que vous
satisfassiez aussi � chacune des conditions requises suivantes :

  a) Le travail doit comporter des notices �videntes �tablissant que
     vous l�avez modifi� et donnant la date correspondante.

  b) Le travail doit comporter des notices �videntes �tablissant qu�il
     est �dit� selon cette Licence et les conditions ajout�es d�apr�s
     l�article 7. Cette obligation vient modifier l�obligation de
     l�article 4 de � garder intactes toutes les notices. �

  c) Vous devez licencier le travail entier, comme un tout, suivant
     cette Licence � quiconque entre en possession d�une copie. Cette
     Licence s�appliquera en cons�quence, avec les termes additionnels
     applicables pr�vus par l�article 7, � la totalit� du travail et
     chacune de ses parties, ind�pendamment de la fa�on dont ils sont
     empaquet�s. Cette licence ne donne aucune permission de licencier
     le travail d�une autre fa�on, mais elle n�invalide pas une telle
     permission si vous l�avez re�ue s�par�ment. 

  d) Si le travail a des interfaces utilisateurs interactives, chacune
     doit afficher les Notices L�gales Appropri�es ; cependant si le
     Programme a des interfaces qui n�affichent pas les Notices L�gales
     Appropri�es, votre travail n�a pas � les modifier pour qu�elles
     les affichent. 

Une compilation d�un Travail Couvert avec d�autres travaux s�par�s et
ind�pendants, qui ne sont pas par leur nature des extensions du Travail
Couvert, et qui ne sont pas combin�s avec lui de fa�on � former un
programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou un support
de distribution, est appel� un � aggr�gat � si la compilation et son
Droit d�Auteur r�sultant ne sont pas utilis�s pour limiter l�acc�s ou
les droits l�gaux des utilisateurs de la compilation en de�a de ce que
permettent les travaux individuels. L�inclusion d�un Travail Couvert
dans un aggr�gat ne cause pas l�application de cette Licence aux
autres parties de l�aggr�gat.


Article 6. Acheminement des formes non sources.

Vous pouvez acheminer sous forme de code objet un Travail Couvert
suivant les termes des articles 4 et 5, pourvu que vous acheminiez
�galement suivant les termes de cette Licence le Source Correspondant
lisible par une machine, d�une des fa�ons suivantes :

  a) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique
     (y compris un support de distribution physique), accompagn� par le
     Source Correspondant fix� sur un support physique durable
     habituellement utilis� pour les �changes de logiciels.

  b) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique
     (y compris un support de distribution physique), accompagn� d�une
     offre �crite, valide pour au moins trois ann�es et valide pour
     aussi longtemps que vous fournissez des pi�ces de rechange ou un
     support client pour ce mod�le de produit, afin de donner �
     quiconque poss�de le code objet soit (1) une copie du Source
     Correspondant � tout logiciel dans ce produit qui est couvert par
     cette Licence, sur un support physique durable habituellement
     utilis� pour les �changes de logiciels, pour un prix non sup�rieur
     au co�t raisonnable de la r�alisation physique de l�acheminement
     de la source, ou soit (2) un acc�s permettant de copier le Source
     Correspondant depuis un serveur r�seau sans frais.

  c) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de
     l�offre �crite de fournir le Source Correspondant. Cette
     alternative est permise seulement occasionellement et non
     commercialement, et seulement si vous avez re�u le code objet avec
     une telle offre, en accord avec l�article 6 alin�a b.

  d) Acheminer le code objet en offrant un acc�s depuis un emplacement
     d�sign� (gratuit ou contre facturation) et offrir un acc�s
     �quivalent au Source Correspondant de la m�me fa�on via le m�me
     emplacement et sans facturation suppl�mentaire. Vous n�avez pas
     besoin d�obliger les Destinataires � copier le Source
     Correspondant en m�me temps que le code objet. Si l�emplacement
     pour copier le code objet est un serveur r�seau, le Source
     Correspondant peut �tre sur un serveur diff�rent (op�r� par vous
     ou par un tiers) qui supporte des facilit�s �quivalentes de
     copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires �
     proximit� du code objet indiquant o� trouver le Source
     Correspondant. Ind�pendamment de quel serveur h�berge le Source
     Correspondant, vous restez oblig� de vous assurer qu�il reste
     disponible aussi longtemps que n�cessaire pour satisfaire � ces
     obligations.

  e) Acheminer le code objet en utilisant une transmission
     d��gal-�-�gal, pourvu que vous informiez les autres participants
     sur o� le code objet et le Source Correspondant du travail sont
     offerts sans frais au public g�n�ral suivant l�article 6 alin�a d.
     Une portion s�parable du code objet, dont le code source est exclu
     du Source Correspondant en tant que Biblioth�que Syst�me, n�a pas
     besoin d��tre inclu dans l�acheminement du travail sous forme de
     code objet.

Un � Produit Utilisateur � est soit (1) un � Produit de Consommation, �
ce qui signifie toute propri�t� personnelle tangible normalement
utilis�e � des fins personnelles, familiales ou relatives au foyer,
soit (2) toute chose con�ue ou vendue pour l�incorporation dans un lieu
d�habitation. Pour d�terminer si un produit constitue un Produit de
Consommation, les cas ambigus sont r�solus en fonction de la
couverture. Pour un produit particulier re�u par un utilisateur
particulier, l�expression � normalement utilis�e � ci-avant se r�f�re
� une utilisation typique ou l�usage commun de produits de m�me
cat�gorie, ind�pendamment du statut de cet utilisateur particulier ou
de la fa�on sp�cifique dont cet utilisateur particulier utilise
effectivement ou s�attend lui-m�me ou est attendu � utiliser ce
produit. Un produit est un Produit de Consommation ind�pendamment du
fait que ce produit a ou n�a pas d�utilisations substantielles
commerciales, industrielles ou hors Consommation, � moins que de telles
utilisations repr�sentent le seul mode significatif d�utilisation du
produit.

Les � Informations d�Installation � d�un Produit Utilisateur signifient
toutes les m�thodes, proc�dures, cl�s d�autorisation ou autres
informations requises pour installer et ex�cuter des versions modifi�es
d�un Travail Couvert dans ce Produit Utilisateur � partir d�une version
modifi�e de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent �
assurer la continuit� de fonctionnement du code objet modifi� ne
doivent en aucun cas �tre emp�ch�es ou interf�r�es du seul fait qu�une
modification a �t� effectu�e.

Si vous acheminez le code objet d�un Travail Couvert dans, ou avec, ou
sp�cifiquement pour l�utilisation dans, un Produit Utilisateur et
l�acheminement se produit en tant qu��l�ment d�une transaction dans
laquelle le droit de possession et d�utilisation du Produit
Utilisateur est transf�r� au Destinataire d�finitivement ou pour un
terme fix� (ind�pendamment de la fa�on dont la transaction est
caract�ris�e), le Source Correspondant achemin� selon cet article-ci
doit �tre accompagn� des Informations d�Installation. Mais cette
obligation ne s�applique pas si ni vous ni aucune tierce partie ne
d�tient la possibilit� d�intaller un code objet modifi� sur le Produit
Utilisateur (par exemple, le travail a �t� install� en m�moire morte).

L�obligation de fournir les Informations d�Installation n�inclue pas
celle de continuer � fournir un service de support, une garantie ou des
mises � jour pour un travail qui a �t� modifi� ou install� par le
Destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel il a �t�
modifi� ou install�. L�acc�s � un r�seau peut �tre rejet� quand la
modification elle-m�me affecte mat�riellement et d�favorablement les
op�rations du r�seau ou viole les r�gles et protocoles de communication
au travers du r�seau.

Le Source Correspondant achemin� et les Informations d�Installation
fournies, en accord avec cet article, doivent �tre dans un format
publiquement document� (et dont une impl�mentation est disponible
aupr�s du public sous forme de code source) et ne doit n�cessiter
aucune cl� ou mot de passe sp�cial pour le d�paquetage, la lecture ou
la copie.


Article 7. Termes additionnels.

Les � permissions additionelles � d�signent les termes qui
suppl�mentent ceux de cette Licence en �mettant des exceptions � l�une
ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui
sont applicables au Programme entier doivent �tre trait�es comme si
elles �taient incluent dans cette Licence, dans les limites de leur
validit� suivant la loi applicable. Si des permissions additionnelles
s�appliquent seulement � une partie du Programme, cette partie peut
�tre utilis�e s�par�ment suivant ces permissions, mais le Programme
tout entier reste gouvern� par cette Licence sans regard aux
permissions additionelles.

Quand vous acheminez une copie d�un Travail Couvert, vous pouvez �
votre convenance �ter toute permission additionelle de cette copie, ou
de n�importe quelle partie de celui-ci. (Des permissions
additionnelles peuvent �tre r�dig�es de fa�on � requ�rir leur propre
suppression dans certains cas o� vous modifiez le travail.) Vous
pouvez placer les permissions additionnelles sur le mat�riel achemin�,
ajout�es par vous � un Travail Couvert pour lequel vous avez ou pouvez
donner les permissions de Droit d�Auteur (�copyright�) appropri�es.

Nonobstant toute autre clause de cette Licence, pour tout constituant
que vous ajoutez � un Travail Couvert, vous pouvez (si autoris� par les
titulaires de Droit d�Auteur pour ce constituant) suppl�menter les
termes de cette Licence avec des termes :

  a) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilit� de fa�on
     diff�rente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence ; ou

  b) qui requi�rent la pr�servation de notices l�gales raisonnables
     sp�cifi�es ou les attributions d�auteur dans ce constituant ou
     dans les Notices L�gales Appropri�es affich�es par les travaux qui
     le contiennent ; ou

  c) qui prohibent la repr�sentation incorrecte de l�origine de ce
     constituant, ou qui requi�rent que les versions modifi�es d�un tel
     constituant soit marqu�es par des moyens raisonnables comme
     diff�rentes de la version originale ; ou

  d) qui limitent l�usage � but publicitaire des noms des conc�dants de
     licence et des auteurs du constituant ; ou

  e) qui refusent � accorder des droits selon la l�gislation relative
     aux marques commerciales, pour l�utilisation dans des noms
     commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou

  f) qui requi�rent l�indemnisation des conc�dants de licences et
     auteurs du constituant par quiconque achemine ce constituant (ou
     des versions modifi�es de celui-ci) en assumant contractuellement
     la responsabilit� envers le Destinataire, pour toute
     responsabilit� que ces engagements contractuels imposent
     directement � ces octroyants de licences et auteurs.

Tous les autres termes additionnels non permissifs sont consid�r�s
comme des � restrictions avanc�es � dans le sens de l�article 10. Si le
Programme tel que vous l�avez re�u, ou toute partie de celui-ci,
contient une notice �tablissant qu�il est gouvern� par cette Licence en
m�me temps qu�un terme qui est une restriction avanc�e, vous pouvez
�ter ce terme. Si un document de licence contient une restriction
avanc�e mais permet la reconcession de licence ou l�acheminement
suivant cette Licence, vous pouvez ajouter un Travail Couvert
constituant gouvern� par les termes de ce document de licence, pourvu
que la restriction avanc�e ne survit pas � un telle cession de licence
ou acheminement.

Si vous ajoutez des termes � un Travail Couvert en accord avec cet
article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropri�s, une
d�claration des termes additionnels qui s�appliquent � ces fichiers, ou
une notice indiquant o� trouver les termes applicables.

Les termes additionnels, qu�ils soient permissifs ou non permissifs,
peuvent �tre �tablis sous la forme d�une licence �crite s�par�ment, ou
�tablis comme des exceptions ; les obligations ci-dessus s�appliquent
dans chacun de ces cas.


Article 8. Terminaison.

Vous ne pouvez ni propager ni modifier un Travail Couvert autrement que
suivant les termes de cette Licence. Toute autre tentative de le
propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos
droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accord�e
selon le troisi�me paragraphe de l�article 11).

Cependant, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre
licence depuis un titulaire de Droit d�Auteur (�copyright�) est
r�instaur�e (a) � titre provisoire � moins que et jusqu�� ce que le
titulaire de Droit d�Auteur termine finalement et explicitement votre
licence, et (b) de fa�on permanente si le titulaire de Droit d�Auteur
ne parvient pas � vous notifier de la violation par quelque moyen
raisonnable dans les soixante (60) jours apr�s la cessation.

De plus, votre licence depuis un titulaire particulier de Droit
d�Auteur est r�instaur�e de fa�on permanente si ce titulaire vous
notifie de la violation par quelque moyen raisonnable, c�est la
premi�re fois que vous avez re�u une notification deviolation de cette
Licence (pour un travail quelconque) depuis ce titulaire de Droit
d�Auteur, et vous r�solvez la violation dans les trente (30) jours qui
suivent votre r�ception de la notification.

La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les
licences des parties qui ont re�u des copies ou droits de votre part
suivant cette Licence. Si vos droits ont �t� termin�s et non
r�instaur�s de fa�on permanente, vous n��tes plus qualifi� � recevoir
de nouvelles licences pour les m�mes constituants selon l�article 10.


Article 9. Acceptation non requise pour obtenir des copies.

Vous n��tes pas oblig� d�accepter cette licence afin de recevoir ou
ex�cuter une copie du Programme. La propagation asservie d�un Travail
Couvert qui se produit simplement en cons�quence d�une transmission
d��gal-�-�gal pour recevoir une copie ne n�cessite pas l�acceptation.
Cependant, rien d�autre que cette Licence ne vous accorde la
permission de propager ou modifier un quelconque Travail Couvert. Ces
actions enfreignent le Droit d�Auteur si vous n�acceptez pas cette
Licence. Par cons�quent, en modifiant ou propageant un Travail Couvert,
vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour agir ainsi.


Article 10. Cession automatique de Licence aux Destinataires et
interm�diaires.

Chaque fois que vous acheminez un Travail Couvert, le Destinataire
re�oit automatiquement une licence depuis les conc�dants originaux,
pour ex�cuter, modifier et propager ce travail, suivant les termes de
cette Licence. Vous n��tes pas responsable du renforcement de la
conformation des tierces parties avec cette Licence.

Une � transaction d�entit� � d�signe une transaction qui transf�re le
contr�le d�une organisation, ou de substantiellement tous ses actifs,
ou la subdivision d�une organisation, ou la fusion de plusieurs
organisations. Si la propagation d�un Travail Couvert r�sulte d�une
transaction d�entit�, chaque partie � cette transaction qui re�oit une
copie du travail re�oit aussi les licences pour le travail que le
pr�d�cesseur int�ress� � cette partie avait ou pourrait donner selon le
paragraphe pr�c�dent, plus un droit de possession du Source
Correspondant de ce travail depuis le pr�d�cesseur int�ress� si ce
pr�d�cesseur en dispose ou peut l�obtenir par des efforts raisonnables.

Vous ne pouvez imposer aucune restriction avanc�e dans l�exercice des
droits accord�s ou affirm�s selon cette Licence. Par exemple, vous ne
pouvez imposer aucun paiement pour la licence, aucune royaltie, ni
aucune autre charge pour l�exercice des droits accord�s selon cette
Licence ; et vous ne pouvez amorcer aucun litige judiciaire (y compris
une r�clamation crois�e ou contre-r�clamation dans un proc�s) sur
l�all�gation qu�une revendication de brevet est enfreinte par la
r�alisation, l�utilisation, la vente, l�offre de vente, ou
l�importation du Programme ou d�une quelconque portion de celui-ci.


Article 11. Brevets.

Un � contributeur � est un titulaire de Droit d�Auteur (�copyright�)
qui autorise l�utilisation selon cette Licence du Programme ou du
travail sur lequel le Programme est bas�. Le travail ainsi soumis �
licence est appel� la � version contributive � de ce contributeur.

Les � revendications de brevet essentielles � sont toutes les
revendications de brevets d�tenues ou contr�l�es par le contributeur,
qu�elles soient d�j� acquises par lui ou acquises subs�quemment, qui
pourraient �tre enfreintes de quelque mani�re, permises par cette
Licence, sur la r�alisation, l�utilisation ou la vente de la version
contributive de celui-ci. Aux fins de cette d�finition, le � contr�le �
inclue le droit de conc�der des sous-licences de brevets d�une mani�re
consistante, n�cessaire et suffisante, avec les obligations de cette
Licence.

Chaque contributeur vous accorde une licence de brevet non exclusive,
mondiale et libre de toute royaltie, selon les revendications de brevet
essentielles, pour r�aliser, utiliser, vendre, offrir � la vente,
importer et autrement ex�cuter, modifier et propager les contenus de sa
version contributive.

Dans les trois paragraphes suivants, une � licence de brevet � d�signe
tous les accords ou engagements exprim�s, quel que soit le nom que vous
lui donnez, de ne pas mettre en vigueur un brevet (telle qu�une
permission explicite pour mettre en pratique un brevet, ou un accord
pour ne pas poursuivre un Destinataire pour cause de violation de
brevet). � Accorder � une telle licence de brevet � une partie signifie
conclure un tel accord ou engagement � ne pas faire appliquer le brevet
� cette partie.

Si vous acheminez un Travail Couvert, d�pendant en connaissance d�une
licence de brevet, et si le Source Correspondant du travail n�est pas
disponible � quiconque copie, sans frais et suivant les termes de cette
Licence, � travers un serveur r�seau publiquement acessible ou tout
autre moyen imm�diatement accessible, alors vous devez soit (1) rendre
la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager � vous
priver pour vous-m�me du b�n�fice de la licence de brevet pour ce
travail particulier, soit (3) vous engager, d�une fa�on consistante
avec les obligations de cette Licence, � �tendre la licence de brevet
aux Destinataires de ce travail. � D�pendant en connaissance � signifie
que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de
brevet, votre acheminement du Travail Couvert dans un pays, ou
l�utilisation du Travail Couvert par votre Destinataire dans un pays,
infreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays o� vous
avez des raisons de penser qu�ils sont valides.

Si, conform�ment � ou en liaison avec une m�me transaction ou un m�me
arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement
de, un Travail Couvert et accordez une licence de brevet � l�une des
parties recevant le Travail Couvert pour lui permettre d�utiliser,
propager, modifier ou acheminer une copie sp�cifique du Travail
Couvert, alors votre accord est automatiquement �tendu � tous les
Destinataires du Travail Couvert et des travaux bas�s sur celui-ci.

Une licence de brevet est � discriminatoire � si, dans le champ de sa
couverture, elle n�inclut pas un ou plusieurs des droits qui sont
sp�cifiquement accord�s selon cette Licence, ou en prohibe l�exercice,
ou est conditionn�e par le non-exercice d�un ou plusieurs de ces
droits. Vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert si vous �tes
partie � un arrangement selon lequel une partie tierce exer�ant son
activit� dans la distribution de logiciels et � laquelle vous effectuez
un paiement fond� sur l��tendue de votre activit� d�acheminement du
travail, et selon lequel la partie tierce accorde, � une quelconque
partie qui recevrait depuis vous le Travail Couvert, une licence de
brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies du Travail
Couvert achemin�es par vous (ou les copies r�alis�es � partir de ces
copies), ou (b) avant tout destin�e et en relation avec des produits
sp�cifiques ou compilations contenant le Travail Couvert, � moins que
vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet ait �t�
accord�e avant le 28 mars 2007.

Rien dans cette Licence ne devrait �tre interpr�t� comme devant exclure
ou limiter toute licence implicite ou d�autres moyens de d�fense � une
infraction qui vous seraient autrement disponible selon la loi
applicable relative aux brevets.


Article 12. Non abandon de la libert� des autres.

Si des conditions vous sont impos�es (que ce soit par d�cision
judiciaire, par un accord ou autrement) qui contredisent les conditions
de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette
Licence. Si vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert de fa�on �
satisfaire simult�n�ment vos obligations suivant cette Licence et
toutes autres obligations pertinentes, alors en cons�quence vous ne
pouvez pas du tout l�acheminer. Par exemple, si vous avez un accord sur
des termes qui vous obligent � collecter pour le r�acheminement des
royalties depuis ceux � qui vous acheminez le Programme, la seule fa�on
qui puisse vous permettre de satisfaire � la fois � ces termes et ceux
de cette Licence sera de vous abstenir enti�rement d�acheminer le
Programme.


Article 13. Utilisation avec la Licence G�n�rale Publique Affero GNU.

Nonobstant toute autre clause de cette Licence, vous avez la permission
de lier ou combiner tout Travail Couvert avec un travail plac� sous la
version 3 de la Licence G�n�rale Publique GNU Affero (�GNU Affero
General Public License�) en un seul travail combin�, et d�acheminer le
travail r�sultant. Les termes de cette Licence continueront �
s�appliquer � la partie formant un Travail Couvert, mais les
obligations sp�ciales de la Licence G�n�rale Publique GNU Affero,
article 13, concernant l�interaction � travers un r�seau s�appliqueront
� la combinaison en tant que telle.


Article 14. Versions r�vis�es de cette License.

La Free Software Foundation peut publier des versions r�vis�es et/ou
nouvelles de la Licence Publique G�n�rale GNU (�GNU General Public
License�) de temps en temps. De telles version nouvelles resteront
similaires dans l�esprit avec la pr�sente version, mais peuvent
diff�rer dans le d�tail afin de traiter de nouveaux probl�mes ou
pr�occupations.

Chaque version re�oit un num�ro de version distinctif. Si le Programme
indique qu�une version sp�cifique de la Licence Publique G�n�rale GNU
� ou toute version ult�rieure � (�or any later version�) s�applique �
celui-ci, vous avez le choix de suivre soit les termes et conditions de
cette version num�rot�e, soit ceux de n�importe quelle version publi�e
ult�rieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme
n�indique pas une version sp�cifique de la Licence Publique G�n�rale
GNU, vous pouvez choisir l�une quelconque des versions qui ont �t�
publi�es par la Free Software Foundation.

Si le Programme sp�cifie qu�un interm�diaire peut d�cider quelles
versions futures de la Licence G�n�rale Publique GNU peut �tre
utilis�e, la d�claration publique d�acceptation d�une version par cet
interm�diaire vous autorise � choisir cette version pour le Programme.

Des versions ult�rieures de la licence peuvent vous donner des
permissions additionelles ou diff�rentes. Cependant aucune obligation
additionelle n�est impos�e � l�un des auteurs ou titulaires de Droit
d�Auteur du fait de votre choix de suivre une version ult�rieure.


Article 15. D�claration d�absence de garantie.

IL N�Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LES LIMITES PERMISES
PAR LA LOI APPLICABLE. � MOINS QUE CELA NE SOIT �TABLI DIFF�REMMENT PAR
�CRIT, LES PROPRI�TAIRES DE DROITS ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT
LE PROGRAMME � EN L��TAT � SANS GARANTIE D�AUCUNE SORTE, QU�ELLE SOIT
EXPRIM�E OU IMPLICITE, CECI COMPRENANT, SANS SE LIMITER � CELLES-CI,
LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISABILIT� ET D�AD�QUATION � UN
OBJECTIF PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LE RISQUE ENTIER CONCERNANT LA
QUALIT� ET LES PERFORMANCES DU PROGRAMME. DANS L��VENTUALIT� O� LE
PROGRAMME S�AV�RERAIT D�FECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES CO�TS DE TOUS LES
SERVICES, R�PARATIONS OU CORRECTIONS N�CESSAIRES.


Article 16. Limitation de responsabilit�.

EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE
OU ACCORD�ES PAR �CRIT, UN TITULAIRE DE DROITS SUR LE PROGRAMME, OU
TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS
CI-DESSUS, NE PEUT �TRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES
DOMMAGES, INCLUANT TOUT DOMMAGE G�N�RAL, SP�CIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT
SURVENANT PAR SUITE DE L�UTILISATION OU DE L�INCAPACIT� D�UTILISER LE
PROGRAMME (Y COMPRIS, SANS SE LIMITER � CELLES-CI, LA PERTE DE DONN�ES
OU L�INEXACTITUDE DES DONN�ES RETOURN�ES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS
OU DES PARTIES TIERCES OU L�INCAPACIT� DU PROGRAMME � FONCTIONNER AVEC
TOUT AUTRE PROGRAMME), M�ME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE
A �T� AVIS� DE LA POSSIBILIT� DE TELS DOMMAGES.


Article 17. Interpr�tation des sections 15 et 16.

Si la d�claration d�absence de garantie et la limitation de
responsabilit� fournies ci-dessus ne peuvent prendre effet localement
selon leurs termes, les cours de justice qui les examinent doivent
appliquer la l�gislation locale qui approche au plus pr�s possible une
lev�e absolue de toute responsabilit� civile li�e au Programme, � moins
qu�une garantie ou assumation de responsabilit� accompagne une copie du
Programme en �change d�un paiement.


FIN DES TERMES ET CONDITIONS.

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Comment appliquer ces termes � vos nouveaux programmes

Si vous d�veloppez un nouveau programme et voulez qu�il soit le plus
possible utilisable par le public, la meilleure fa�on d�y parvenir et
d�en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer
suivant ces termes-ci.

Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes au programme.
Il est plus s�r de les attacher au d�but de chacun des fichiers sources
afin de transporter de fa�on la plus effective possible l�exclusion de
garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de
r�servation de droit (�copyright�) et une indication permettant de savoir
o� la notice compl�te peut �tre trouv�e :

  <une ligne donnant le nom du programme et une br�ve id�e de ce qu�il fait.>
  Copyright (C) <ann�e> <nom de l�auteur> � Tous droits r�serv�s.
  
  Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer ou le
  modifier suivant les termes de la �GNU General Public License� telle que
  publi�e par la Free Software Foundation : soit la version 3 de cette
  licence, soit (� votre gr�) toute version ult�rieure.
  
  Ce programme est distribu� dans l�espoir qu�il vous sera utile, mais SANS
  AUCUNE GARANTIE : sans m�me la garantie implicite de COMMERCIALISABILIT�
  ni d�AD�QUATION � UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence G�n�rale
  Publique GNU pour plus de d�tails.
  
  Vous devriez avoir re�u une copie de la Licence G�n�rale Publique GNU avec
  ce programme ; si ce n�est pas le cas, consultez :
  <http://www.gnu.org/licenses/>.

Ajoutez �galement les informations permettant de vous contacter par
courrier �lectronique ou postal.

Si le programme produit une interaction sur un terminal, faites lui
afficher une courte notice comme celle-ci lors de son d�marrage en mode
interactif :

  <programme> Copyright (C) <ann�e> <nom de l�auteur>
  Ce programme vient SANS ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; taper �affiche g� pour
  les d�tails. Ceci est un logiciel libre et vous �tes invit� � le redistribuer
  suivant certaines conditions ; taper �affiche c� pour les d�tails.

Les commandes hypoth�tiques �affiche g� and �affiche c� devrait
afficher les parties appropri�es de la Licence G�n�rale Publique. Bien
s�r, les commandes de votre programme peuvent �tre diff�rentes ; pour
une interface graphique, vous pourriez utiliser une � bo�te � propos. �

Vous devriez �galement obtenir de votre employeur (si vous travaillez
en tant que programmeur) ou de votre �cole un � renoncement aux droits
de propri�t� � pour ce programme, si n�cessaire. Pour plus
d�informations � ce sujet, et comment appliquer la GPL GNU, consultez
<http://www.gnu.org/licenses/>.

La Licence G�n�rale Publique GNU ne permet pas d�incorporer votre
programme dans des programmes propri�taires. Si votre programme est une
biblioth�que de sous-routines, vous pourriez consid�rer qu�il serait
plus utile de permettre de lier des applications propri�taires avec la
biblioth�que. Si c�est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence
G�n�rale Publique Limit�e GNU au lieu de cette Licence ; mais d�abord,
veuillez lire <http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>.

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